CONDITIONS GENERALES D’ABONNEMENT ENTRE les sociétés sous l’enseigne First UP désignés ci-dessus.  Et tout consommateur souscrivant un abonnement dans un Club First UP (ci-après « le Client »).

Formules :

Article 1er : Objet : Le présent contrat est souscrit entre les sociétés sous l’enseigne First UP cités ci-dessus (Mentions légales) (« First UP »)   et  l’Adhérent (« l’Adhérent »). Il s’agit d’un contrat par lequel First UP propose à l’Adhérent un entraînement d’électrostimulation avec la technologie Miha Bodytec. La souscription du présent contrat donne à l’Adhérent un accès au réseau FIRST UP (« Clubs First UP ») en France afin d’effectuer des séances d’électrostimulation selon les modalités de la formule choisie.

Article 2: Condition de pratique et état de santé: Avant  sa première séance, qualifiée de séance d’essai, l’Adhérent atteste avoir reçu de First UP toutes les informations et notamment les contre- indications liées à la pratique d’un entraînement intégrant l’électrostimulation (E.M.S). L’Adhérent a répondu de bonne foi à un questionnaire (« l’Anamnèse ») permettant à FIRST UP de vérifier que l’Adhérent peut pratiquer l’électrostimulation. FIRST UP est en droit de solliciter de l’Adhérent qu’il lui fournisse un certificat médical autorisant la pratique de l’électrostimulation avant toute Séance, certificat datant de deux (2) mois maximum à la signature de « l’anamnèse » ou à la signature du « contrat ».

Article 3 : Assurance : FIRST UP est assurée pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de son personnel ainsi que celle de ses Adhérents, conformément à l’article L.321-1 du code du sport. Cette assurance a pour objet de couvrir FIRST UP des conséquences pécuniaires de l’engagement de sa responsabilité civile au titre des dommages corporels et matériels causés à autrui dans le cadre de l’exploitation de son activité. De son côté, l’Adhérent est invité à vérifier qu’il dispose d’une police d’assurance Responsabilité Civile personnelle, le couvrant de tous les dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, pendant l’exercice des activités de First UP. Conformément à l’article L.321-4 du code du sport, FIRST UP informe l’Adhérent de l’intérêt de souscrire un contrat d’assurance de personne.

Article 4 : Contrat nominatif, incessible et non remboursable : Le présent contrat est nominatif, non remboursable et incessible.

Article 5 : Informations bancaires : Les pièces justificatives (RIB – Caution) et de paiement sont fournies par l’Adhérent à FIRST UP au plus tard lors de la deuxième Séance effectuée par l’Adhérent. Au- delà FIRST UP se réserve le droit de suspendre le contrat jusqu’à la régularisation du dossier et l’Adhérent pourrait se voir refuser l’accès aux Clubs FIRST UP.

Article 6 : Programmation des Séances : L’Adhérent s’engage à respecter les règles de pratique du Miha Bodytec (un maximum de deux (2) Séances par semaine et un délai minimum de soixante (60) heures entre deux (2) Séances) et à se conformer au règlement intérieur affiché au sein des Clubs FIRST UP. Les Séances d’électrostimulation réservées par l’Adhérent peuvent être annulées sans frais, si l’annulation est faite par l’Adhérent au moins 12 heures avant le début de la Séance. L’annulation ne peut être prise en compte par FIRST UP que lorsqu’elle est effectuée soit sur le site Internet de FIRST UP, soit par l’envoi d’un courriel à l’adresse communiquée par FIRST UP ou lorsqu’elle est effectuée sur l’application mobile DECIPLUS. Les Séances annulées moins de 12 heures avant le début de la séance sont facturées. En cas de retard de l’Adhérent à sa Séance d’électrostimulation supérieur à cinq (5) minutes, FIRST UP est en droit de proposer une Séance d’une durée inférieure à celle réservée voire d’annuler la Séance.

Article 7 : Modalités des Packs de Séances et des Abonnements :

Pack d’entrée : Pour toute première souscription d’un Pack de Séances ou d’un Abonnement, un Pack d’entrée est ajouté à l’adhérent pour un prix de soixante (60) euros TTC : il comprend le droit d’entrée, la tenue Miha Bodytech, l’accès aux services informatiques de FIRST UP  et le droit d’effectuer des Séances dans tous les Clubs FIRST UP.

Pack de séances : les formules : 5, 10, 20 et 30 séances sont valables 1 an. Si la personne souhaite acheter plus de 30 séances, le tarif unique de la séance en plus est de 22.50€. A partir de 10 séances il est possible d’acheter le pack en DUO c’est-à-dire deux personnes se partagent le nombre de séances achetées. Il est possible de payer la somme en 1, 2 ou 3 fois. (Voir les tarifs sur le tableau ci-dessus).

Abonnements : Le contrat d’abonnement est conclu pour une durée indéterminée avec une période initiale de six (6) mois ou un (1) an. Les séances des Abonnements doivent être consommées dans le mois (4 ou 6 par mois flottant), la computation du délai se faisant à compter du jour de souscription du contrat. Les séances non consommées du fait de l’Adhérent ne peuvent être reportées sur les mois suivants et sont, par conséquent, perdues. Les séances non consommées du fait de FIRST UP sont, en revanche, reportées.

Toute Séance supplémentaire de l’Adhérent, non comprise dans l’abonnement, est payée à First UP, au tarif en vigueur.

Formule d’Abonnements (hors offre promotionnelle)

Abonnement « 4 Séances par mois, d’une durée minimum de 6 mois »: L’Adhérent dispose de 4 séances à effectuer chaque mois dans les Clubs  FIRST UP pendant 6 mois minimum.

. L’Adhérent verse à FIRST UP chaque mois la somme de quatre-vingt dix neuf euros (99) euros TTC.

Abonnement « 4 Séances par mois, d’une durée minimum de1 an »: L’Adhérent dispose de 4 séances à effectuer chaque mois dans les Clubs  FIRST UP pendant 6 mois minimum.

. L’Adhérent verse à FIRST UP chaque mois la somme de quatre vingt (80) euros TTC.

Abonnement « 6 Séances par mois, d’une durée minimum 6 mois »: L’Adhérent dispose de 6 séances à effectuer chaque mois dans les Clubs FIRST UP.

L’Adhérent verse à FIRST UP chaque mois la somme de cent trente-cinq (135) euros TTC.

Abonnement « 6 Séances par mois, d’une durée minimum de 1 an  »: L’Adhérent dispose de 6 séances à effectuer chaque mois dans les Clubs FIRST UP.

L’Adhérent verse à FIRST UP chaque mois la somme de cent vingt (120) euros TTC.

Modification d’Abonnement. L’Adhérent peut à tout moment souscrire, par avenant, un abonnement comprenant un nombre de Séances supérieur à celui compris dans la formule d’Abonnement initialement souscrite. L’avenant ne modifie pas la durée de la période initiale ni la computation des délais pour la consommation des Séances. L’Adhérent s’oblige à payer la mensualité correspondant à la nouvelle formule d’abonnement, y compris pour le mois au cours duquel l’avenant est conclu.

• L’Adhérent peut, par avenant, souscrire après plus de trois (3) mois d’abonnement un abonnement comprenant un nombre de séances inférieur à celui compris dans la formule d’abonnement initialement souscrite, sous réserve d’avoir versé les trois (3) mensualités correspondantes. L’avenant prend effet pour le mois suivant celui au cours duquel il est conclu et il ne donne pas droit au remboursement des sommes versées par l’Adhérent à FIRST UP dans la cadre de la formule initialement souscrite.

Paiement et retard de paiement: L’Adhérent s’engage à verser la mensualité de son abonnement à FIRST UP, tous les mois, à compter de la date de conclusion du contrat d’abonnement, étant précisé que la première mensualité est versée concomitamment à la conclusion dudit contrat. Il est de la responsabilité de l’adhérent de s’assurer du paiement, même dans les cas de prélèvement automatiques par FIRST UP. En cas de retard dans le paiement de la mensualité à l’échéance, l’Adhérent est mis en demeure par la seule exigibilité de l’obligation, conformément à l’article 1344 du Code civil. Jusqu’à régularisation du paiement, FIRST UP est en droit de refuser d’exécuter ses obligations, conformément aux dispositions de l’article 1219 du Code civil.

Article 8 : Fin de contrat et conditions de résiliation

• Packs de séances : Le contrat prend automatiquement fin dès l’épuisement total du nombre de séances ou au terme de la durée de validité du Pack de Séances, soit douze (12) mois à compter du jour de la conclusion du contrat. L’Adhérent peut toutefois bénéficier d’un report du terme du Pack de Séances s’il est momentanément empêché pour des raisons médicales, dûment justifiées, en en informant le Club FIRST UP dans lequel le contrat a été conclu par lettre recommandée avec avis de réception. Le contrat peut être résilié par FIRST UP lorsque l’Adhérent ne respecte pas ses obligations découlant du contrat ou lorsque l’attitude ou le comportement de l’Adhérent est contraire aux bonnes mœurs ou aux règles d’hygiène ou occasionne une gêne caractérisée pour les autres Adhérents ou en cas de violation des dispositions légales ou règlementaires ou des règles du Règlement Intérieur des Clubs FIRST UP. En cas de résiliation à l’initiative de FIRST UP, les sommes versées au titre du Pack de Séance restent acquises à FIRST UP. Le fait de conclure un nouveau contrat avec FIRST UP après une telle résiliation constitue un motif légitime de résiliation immédiate du nouveau contrat.

Abonnements:

• Durée de l’Abonnement : Le contrat d’Abonnement est conclu pour une durée indéterminée avec une période initiale de six (6) mois ou un (1) an en fonction du choix de l’adhérent. L’adhérent souscrit automatiquement à son inscription à l’option Stop & Go. Pour souscrire à cette option Stop&Go l’adhérent verse à FIRST UP une somme d’un montant égal à celui de deux (2) mensualités  de son abonnement (la « caution »). Si l’adhérent exerce son Option Stop & Go selon les modalités de résiliation, il est mis fin au contrat et la caution est acquise à FIRST UP, un mois de préavis est à respecter.
• Résiliation de l’Abonnement : L’Adhérent doit résilier le contrat d’Abonnement par mail ou en déposant une lettre au club où il a souscrit son abonnement FIRST UP en indiquant expressément la demande de résiliation. La résiliation du contrat d’Abonnement est effective après un préavis d’un (1) mois à compter de la date de réception de la demande de résiliation par FIRST UP. Toutefois, lorsque l’adhérent résilie avant la fin de la période initiale prévue et obligatoire, la caution sera encaissée et un mois de préavis devra être respecté.

8.2.3. Résiliation à l’initiative de FIRST UP : Le contrat peut être résilié par FIRST UP lorsque l’Adhérent ne respecte pas ses obligations découlant du contrat, notamment en cas de non- paiement des mensualités, ou lorsque l’attitude ou le comportement de l’Adhérent est contraire aux bonnes mœurs ou aux règles d’hygiène ou occasionne une gêne caractérisée pour les autres Adhérents ou en cas de violation des dispositions légales ou règlementaires ou des règles du Règlement Intérieur des Clubs FIRST UP. En cas de résiliation à l’initiative de FIRST UP, le fait de conclure un nouveau contrat avec FIRST UP après une telle résiliation constitue un motif légitime de résiliation immédiate du nouveau contrat d’abonnement.

Suspension pour absence : L’Adhérent peut suspendre son abonnement en cas d’absence pour une durée comprise entre deux semaines et deux mois. Cette suspension reste toutefois soumise à l’accord de FIRST UP et est subordonnée en tout état de cause au respect d’un délai de prévenance d’une semaine.

Article  9 : Responsabilité civile : L’Adhérent  reconnaît  avoir été parfaitement informé par FIRST UP des risques encourus par l’utilisation de l’électrostimulation. Il est de son devoir de s’informer constamment concernant l’évolution de son état de santé ou de sa condition physique. La responsabilité de FIRST UP ne pourra pas être engagée en cas de dommage causé à l’Adhérent en raison d’une faute imputable à l’Adhérent ou à un cas de force majeure, et ce, pendant toute la durée du contrat.

Article 10 : Protection des données personnelles : Les données personnelles de l’Adhérent collectées par FIRST UP  sont nécessaires pour l’exécution du contrat souscrit. En adhérant au contrat, l’Adhérent consent à ce que FIRST UP collecte et utilise ses données pour la réalisation du présent contrat. Conformément à la loi Informatique Et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée le 20 juin 2018, et au Règlement Général européen pour la Protection des Données (RGPD), règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable à compter du 25 mai 2018, l’Adhérent dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation, de portabilité, d’effacement de celles-ci. L’Adhérent pourra exercer ces droits en adressant une lettre simple à First UP 126 rue Victor Hugo 92300 LEVALLOIS-PERRET étant précisé que l’opposition de l’Adhérent à la collecte et au traitement des données personnelles le concernant et nécessaire à la vente ou à l’exécution d’un Pack de Séance ou un Abonnement, engendrerait l’impossibilité pour FIRST UP d’assurer la prestation demandée. Ces données peuvent être utilisées à des fins de communication commerciale de la part de FIRST UP. L’opposition d’un Adhérent à l’utilisation de ses données personnelles dans le cadre de communications commerciales a pour conséquence de le priver de l’information concernant les offres commerciales de FIRST UP. Sans préjudice de ce qui précède, l’Adhérent dispose de la possibilité de s’opposer dès son inscription à l’utilisation des données personnelles le concernant ainsi que de consentir ou de s’opposer à leur utilisation à des fins de communication commerciale, électronique, et ce conformément à l’option retenue parmi le choix de cases à cocher figurant sur le présent contrat. L’Adhérent pourra également s’opposer à l’utilisation de ses données personnelles à des fins de communication commerciale adressée par courrier ou par le lien dédié qui figure sur chaque message électronique envoyé. Les données de l’Adhérent sont conservées le temps de la relation contractuelle. Elles sont ensuite conservées pour une durée maximale de 5 ans après la fin du contrat. À l’expiration de ce délai, les données personnelles sont détruites.

L’Adhérent est en droit de porter toute réclamation relative à la  protection des données personnelles auprès de la CNIL.

Article 11 : Médiateur à la consommation : Conformément aux dispositions du code de la consommation, en cas de litige, l’Adhérent est en droit de saisir le médiateur à la consommation désigné par FIRST UP.

Le médiateur à la consommation désigné est l’Association Nationale des Médiateurs (ANM CONSO) : 62, rue Tiquetonne, 75002 Paris.

Le médiateur à la consommation peut être saisi de deux manières : Soit en ligne : www.anm-conso.com

Soit par voie postale:   Médiateur de la Consommation

ANC CONSO

62, rue Tiquetonne

75002 Paris

Article 12 : Juridiction et loi applicable : Le contrat et les conditions générales de vente sont soumis au droit français. Conformément à l’article R.631-3 du code de la consommation, tout litige pouvant survenir entre l’Adhérent et FIRST UP relève de la compétence soit des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile soit de la juridiction du lieu où demeurait l’Adhérent au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

ACHAT A DISTANCE :

Conformément aux dispositions du code de la consommation, l’Adhérent ayant conclu un contrat à distance dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la conclusion de celui-ci pour exercer son droit de rétractation. Le droit de rétractation est exercé par l’Adhérent par courrier recommandé l’adressé par lettre recommandée avec avis de réception à FIRST UP. Lorsque le droit de rétractation est exercé, l’enseigne FIRST UP rembourse l’Adhérent de la totalité des sommes versées, au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle FIRST UP a été informé de la décision du consommateur de se rétracter. Il est convenu que, conformément à l’article L. 221-28, 1° du code de la consommation, l’Adhérent renonce expressément à son droit de rétractation en se rendant, dans le délai du droit de rétractation, dans un Club FIRST UP pour consommer une séance.

FORMULAIRE DE RÉTRACTATION À adresser par lettre recommandée avec avis de réception à : FIRST UP, Service Rétractation 126 rue Victor Hugo 92300 Levallois Perret. Veuillez renvoyer le courrier de rétractation uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.

A recopier et à envoyer : Je soussigné(e), inscrite dans le club de (Ville) notifie, par la présente, ma rétractation du contrat portant sur la prestation de service mentionnée ci-dessous que j’ai conclu sur le site FIRST UP (https://www.FirstUP.fr/) : x Abonnement – x Pack de Séances. Date de la commande : Prénom : NOM : Adresse postale : Courriel : Date et signature :